Je suis personnel Toulouse INP-ENSAT

Les personnels Toulouse INP - ENSAT, membres du collège B, sont appelés à voter pour :

  • Conseil d’administration (CA) : renouvellement d’1 siège au collège B
  • Conseil de Toulouse INP-ENSAT : renouvellement d’1 siège au collège B

 

Je suis

Je vote pour

Conseil d’administration (CA)

Conseil de l'ENSAT

  • Maître de conférences
  • PRAG, PRCE
  • Conservateur des bibliothèques
  • Chargé de recherche affecté à une Unité de recherche rattachée à titre principal à l'INP (DYNAFOR, AGIR, GBF, GENPHYSE)
  • Enseignants-chercheurs contractuels (sur demande): MCF PAST, MCF invités, ATER, Doctorants contractuels avec charge d’enseignement (DCCE), CDI et CDD avec charge d’enseignement et de recherche, lecteurs, chargés d’enseignement vacataires
  • Personnels de recherche contractuels (sur demande)

X

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Les personnels n'appartenant pas à l'un de ces corps (les personnels du collège A et du collège BIATSS) ne sont pas concernés par cette élection.

Listes électorales

Je vérifie que je suis bien inscrit sur les listes des personnels collège B - ENSAT.

Conditions d’inscription

INSCRITS D’OFFICE

Personnels

Conditions

  • Enseignants-chercheurs et enseignants titulaires :
    MCF, PRAG, PRCE
  • CDI avec des fonctions d’enseignement (64h)

 - être en position d’activité dans l'établissement

 - accueilli en détachement

 - mis à disposition

 - ne pas être en congé de longue durée (CLD)

Personnels de recherche :

  • Chargé de recherche
  • CDI exerçant des fonctions d’enseignement (64h) ou de recherche

- Affecté à une Unité de recherche rattachée à titre principal à l'INP :

(ENSAT) : DYNAFOR - AGIR - GBF - GENPHYSE
- Effectuer dans l'établissement un nombre d'heures d'enseignement au moins égal au tiers des obligations de référence ou effectuer en tant que docteurs, une activité de recherche à temps plein

Je constate que je ne suis pas inscrit sur les listes électorales, je demande mon inscription ANNEXE II.

INSCRITS SUR DEMANDE

Personnels

Conditions

  • Enseignants-chercheurs stagiaires : MCF, PRAG, PRCE
  • Contractuels enseignants : MCF PAST, MCF invités, ATER, Doctorants contractuels avec charge d’enseignement (DCCE), CDD avec charge d’enseignement, lecteurs, chargés d’enseignement vacataires

- exercer des fonctions à la date du scrutin

- effectuer dans l'établissement un nombre d'heures d'enseignement au moins égal au tiers des obligations de référence apprécié sur l'année universitaire telle que définie par l'établissement

Réf = l'ANNÉE EN COURS

Cas particulier : Enseignants-chercheurs et enseignants titulaires EXTÉRIEURS à l’établissement

- exercer des fonctions à la date du scrutin

- effectuer dans l'établissement un nombre d'heures d'enseignement au moins égal au tiers des obligations de référence apprécié sur l'année universitaire telle que définie par l'établissement

Réf = HEURES COMPLÉMENTAIRES SUR l'ANNÉE 2016-2017

Personnels de recherche contractuels :

- CDD avec des fonctions d’enseignement (64h) ou de recherche

- Affecté à une Unité de recherche rattachée à titre principal à l'INP :

(ENSAT) : DYNAFOR - AGIR - GBF - GENPHYSE
- Effectuer dans l'établissement un nombre d'heures d'enseignement au moins égal au tiers des obligations de référence ou effectuer en tant que docteurs, une activité de recherche à temps plein

Je constate que je ne suis pas inscrit (e) sur les listes électorales, je demande mon inscription ANNEXE III

 

Procurations

Je ne peux pas me présenter le jour du scrutin : je peux voter par procuration.

Les électeurs qui ne peuvent voter personnellement ont la possibilité d'exercer leur droit de vote par un mandataire, en lui donnant procuration écrite pour voter en leur lieu et place.

Le mandataire doit être inscrit sur la même liste électorale que le mandant.

Nul ne peut être porteur de plus de deux mandats. Un électeur dispose donc en plus de la voix qu’il détient, de 2 procurations au maximum et peut-être amené à voter 3 fois au plus.

Une procuration doit être établie pour chacun des conseils.

Attention désormais, chaque procuration est établie sur un imprimé numéroté par l'établissement. Le mandant doit justifier de son identité lors du retrait de l'imprimé au sein des services de l'établissement.
La procuration peut être établie jusqu'à la veille du scrutin le lundi 12 février 2018 au plus tard à 16h30.

 La présentation d’une procuration transmise par télécopie ou par voie électronique n’est pas admise. En effet, seul un document original, revêtu de la signature du mandant, permet de vérifier l’authenticité de la procuration.

Les procurations originales devront être remises pour enregistrement auprès des services désignés ci-après :

Bureau de vote

Adresse

Électeurs concernés

Services

Avenue de l’Agrobiopole

CASTANET TOLOSAN

Personnels et étudiants de l’ENSAT.

Personnels INRA de DYNAFOR, AGIR, GENPHYSE.

Doctorants

Personnels et doctorants: Service RH

Étudiants : Service scolarité

Je télécharge le modèle de procuration Annexe VI.

Le jour du scrutin

Je me présente à mon bureau de vote.

Je dois présenter une pièce d’identité (carte d’identité, passeport, carte professionnelle ou badge, carte d’étudiant).

Bureau de vote

Adresse

Électeurs concernés

Salles

 

Avenue de l’Agrobiopole

CASTANET TOLOSAN

Personnels et étudiants de l’ENSAT.

Personnels INRA de DYNAFOR, AGIR, GENPHYSE.

Pour les personnels : Hall de la Direction

Pour les étudiants : Hall

Chaque bureau de vote sera ouvert de 9h à 16h30.

Contactez Toulouse INP

6 allée Emile Monso - BP 34038
31029 Toulouse Cedex 4

+33 (0)5 34 32 30 00

Contacts

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