Élections IPST-Cnam 2020

Les élections pour le renouvellement des représentants élus du Conseil d'Administration de l'IPST-Cnam s’effectueront : 

 

entre le 9 et le 12 novembre 

par voie électronique

 

SIÈGES À POURVOIR

 Collège des enseignants 

6 sièges

Collège des BIATSS 

2 sièges

Collège des usagers 

3 sièges

Collège des anciens usagers 

Les anciens usagers seront désignés par les associations des anciens élèves.

3 sièges 

Comité électoral

Dans le cadre de ces élections, un comité électoral, comprenant notamment des représentants élus de l’actuel conseil d’administration et un représentant de chaque université ou établissement signataire de la convention relative à l’IPST-Cnam Midi-Pyrénées, est mis en place.

 

Ce comité est consulté sur le dispositif prévu pour l’organisation des élections, sur la recevabilité des candidatures et sur tout problème important pouvant intervenir dans la préparation ou le déroulement des élections.

 

Je télécharge la composition du comité électoral (.pdf)  

 

Réunion du comité électoral du 9 octobre 2020

Je télécharge le compte-rendu de la réunion du 09/10/2020 (.pdf)  

Je télécharge les documents annexes présentés le 09/10/2020 (.pdf)  

 

Réunion du comité électoral du 5 novembre 2020

Je télécharge le compte-rendu de la réunion du 05/112020 (.pdf)  

Je télécharge les documents annexes présentés le 05/11/2020 (.pdf)  

Principales dates du calendrier

 Vendredi 9 octobre 2020

 Comité électoral – 09h – 10h

Validation du processus électoral : calendrier, note spécial élections, listes électorales provisoires

 Lundi 12 octobre 2020

 OUVERTURE DE LA PÉRIODE ÉLECTORALE :
- Diffusion de l’arrêté électoral de la Présidente Toulouse INP
- Affichage des listes électorales provisoires
- Note "spécial élections" : convocation des électeurs

Mardi 20 octobre 2020

VÉRIFICATION DES LISTES ÉLECTORALES :

Il est recommandé de vérifier les listes pour cette date (*) 

Vendredi 23 octobre 2020 

Affichage des listes électorales 

Mardi 3 novembre 2020 – 12h

 Date limite de dépôt des listes de candidats et, le cas échéant, des professions de foi

Jeudi 5 novembre 2020 

 Comité électoral - 11h – 12h - Validation des candidatures

Vendredi 6 novembre 2020

Date limite de demande d'inscription sur les listes électorales pour les personnels soumis à une demande

Lundi 9 novembre 2020

Envoi du matériel de vote électronique aux usagers (liens et codes)

Lundi 9 novembre 2020 – 9h au jeudi 12 novembre 2020 – 17h

Vote électronique des usagers

Mardi 10 novembre 2020

Date limite de demande de procuration pour les personnels

Jeudi 12 novembre 2020

SCRUTIN à l’urne pour les personnels de 9h00 à 16h30

Vendredi 13 novembre 2020

Proclamation et affichage des résultats des personnels

Au plus tard 5 jours à compter de la date de proclamation des résultats

Date limite de recours auprès de la Commission de contrôle des opérations électorales (CCOE)

Au plus tard 6 jours à compter de la date de notification de la décision de la CCOE

Date limite de recours devant le Tribunal administratif de Toulouse

(*) Il est rappelé que sont éligibles au sein du collège dont ils sont membres tous les électeurs régulièrement inscrits sur les listes électorales.

Inscriptions sur les listes électorales

Je dois vérifier avant le vendredi 6 novembre si je suis bien inscrit sur les listes électorales.

 

Les personnes suivantes sont inscrites d’office :

 Personnels

 Conditions

  • Enseignants-chercheurs et enseignants titulaires : PR, PR surnombre, MCF, PRAG, PRCE…
  • BIATSS, personnels des bibliothèques, personnels sociaux et de santé titulaires 
  • être en position d’activité dans l'établissement
  • accueilli en détachement
  •  mis à disposition
  • ne pas être en congé de longue durée (CLD)
  • CDI avec des fonctions d’enseignement
  • CDI 2nd degré 
  • Exercer des fonction d’enseignement ou d’enseignement et de recherche
  • Effectuer dans l'établissement un nombre d'heures d'enseignement au moins égal au tiers des obligations de référence sur l'année universitaire telle que définie par l'établissement

Réf = l'ANNÉE UNIVERSITAIRE 2020-2021

  • BIATSS stagiaires
  • Contractuels non enseignants : CDI et CDD (état et établissement)
  • affecté dans l'établissement
  • être en fonction à la date du scrutin
  • pour une durée minimum de 10 mois
  • assurer un service au moins égal à un mi-temps
  • ne pas être en congé non rémunéré pour raisons familiales ou personnelles

 

 

 Usagers

Conditions 

  • Stagiaires  
  • être inscrit à un cycle de formation de 80h au moins à l’IPST-Cnam pour l’année universitaire 2020-2021 

 

Je constate que je ne suis pas inscrit (e) sur les listes électorales

 Je télécharge le formulaire de demande d’inscription ou de modification pour les personnels et usagers devant être inscrits d’office : ANNEXE I

 

Les personnes suivantes peuvent être inscrites SUR DEMANDE :

 Personnels

Conditions 

  • Enseignants-chercheurs stagiaires
  • Contractuels enseignants : PR PAST, MCF PAST, PR invités et MCF invités, ATER, Doctorants contractuels avec charge d’enseignement (DCCE), CDD avec charge d’enseignement, lecteurs, chargés d’enseignement vacataires
  • exercer des fonctions à la date du scrutin
  • effectuer dans l'établissement un nombre d'heures d'enseignement au moins égal au tiers des obligations de référence apprécié sur l'année universitaire telle que définie par l'établissement

Réf = l'ANNÉE UNIVERSITAIRE 2020-2021

Cas particulier : Enseignants-chercheurs et enseignants titulaires EXTÉRIEURS à l’établissement 

  • exercer des fonctions à la date du scrutin
  • effectuer dans l'établissement un nombre d'heures d'enseignement au moins égal au tiers des obligations de référence apprécié sur l'année universitaire telle que définie par l'établissement

Réf = l'ANNÉE UNIVERSITAIRE 2020-2021 

Je constate que je ne suis pas inscrit (e) sur les listes électorales :

 Je télécharge le formulaire de demande d’inscription pour les personnels non inscrits d’office : ANNEXE II

Candidatures

La date limite de dépôt des candidatures était fixée au mardi 3 novembre 2020 à 12h.

Découvrez la liste des candidats : 

Je télécharge les listes des candidats validées par le Comité électoral

Vote

Je suis personnel : je vote à l’urne

  • Je ne pourrais être présent (e) pour voter le 12 novembre 2020, je donne procuration
  • Je ne peux voter personnellement, j’ai la possibilité d'exercer mon droit de vote par un mandataire, en lui donnant procuration écrite pour voter en mon lieu et place.

Chaque procuration est établie sur un imprimé numéroté par l'établissement et enregistré en amont de l’élection. Le mandant doit justifier de son identité lors du retrait de l'imprimé au sein des services de l'établissement. La procuration écrite lisiblement doit mentionner les nom et prénom du mandataire. Elle est signée par le mandant. Elle ne doit être ni raturée, ni surchargée.

La procuration, qui peut être établie jusqu'à la veille du scrutin (mardi 10 novembre 2020 au plus tard à 16h30), est enregistrée par l'établissement. L'établissement établit et tient à jour une liste des procurations précisant les mandants et les mandataires.

Le mandataire doit être inscrit sur la même liste électorale que le mandant.

 

Nul ne peut être porteur de plus de deux procurations. Un électeur dispose donc en plus de la voix qu’il détient, de 2 procurations au maximum et peut-être amené à voter 3 fois au plus.

La présentation d’une procuration transmise par télécopie ou par voie électronique n’est pas admise. En effet, seul un document original, revêtu de la signature du mandant, permet de vérifier l’authenticité de la procuration.

 

Un modèle de procuration (.pdf)

  • Les procurations originales devront être remises pour enregistrement auprès du responsable administratif et financier de l’IPST-Cnam – bureau 208.

Le jour J, je vote où ?

Ouverture du bureau de vote de 9h00 à 16h30

  • Je me présente à l’IPST-Cnam - Maison de la Recherche et de la Valorisation 118, route de Narbonne – 31062 TOULOUSE – Salle 216 - 2ème étage
  • Je dois présenter une pièce d'identité (carte d'identité, passeport, carte professionnelle ou badge).

 

Je suis usager : je vote par voie électronique

Le vote des usagers s’effectue uniquement par voie électronique selon les modalités définies et communiquées par le Directeur de l’IPST-Cnam sur l’espace numérique de formation de chaque auditeur.

Contactez Toulouse INP

6 allée Emile Monso - BP 34038
31029 Toulouse Cedex 4

+33 (0)5 34 32 30 00

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